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Dialogues sur le thème de la mobilisation des recettes

Resumé

Deuxième jour des travaux du 8ème Colloque international sur la fiscalité

Une table ronde consacrée à « La mobilisation des recettes : industries extractives, présent et avenir »

Mercredi 10 septembre 2025, deuxième jour des travaux, ce thème de la table ronde a été subdivisé en deux sous –thèmes : « La mobilisation des recettes issues des ressources minières » et « La mobilisation des recettes issues des ressources pétrolières ».


Au total, les participants ont suivi 11 exposés dont 5 liés au premier sous-thèmes et 6 au second. Les 5 premiers sous-thèmes sont les suivants : «La réforme du Code minier en République Démocratique du Congo (RDC) comme facteur de mobilisation des recettes fiscales » ; «La mobilisation des recettes dans le secteur des hydrocarbures au Congo-Brazzaville » ; « Les prix de référence des minéraux et métaux : simplifier le contrôle et optimiser la mobilisation des recettes issues des industries extractives »; « La contribution significative du secteur minier dans l’économie gabonaise » ; et « La présentation du projet gazier Mauritanie/Sénégal ».


Les 6 exposés du second sous-thème ont porté respectivement sur « L’évolution des déclarations fiscales des sociétés pétrolières de 2017 à 2022 au Congo-Brazzaville » ; « L’amélioration de la fiscalité pétrolière au travers de la transformation locale des cargaisons de pétrole revenant au Congo-Brazzaville dans le Contrat de partage de production (CPP) » ;« La dualité des régimes fiscaux dans les industries extractives au Congo-Brazzaville »; « L’optimisation fiscale dans le secteur pétrolier du Congo-Brazzaville » ; «Les enjeux de la fiscalité para pétrolière au Congo-Brazzaville »; et «Le contrôle et la supervision du secteur des Jeux en ligne en Afrique : une nécessité pour l’économie et la société ».


Les travaux en ateliers


Après avoir suivi l’exposé des problématiques ci-dessus, les participants se sont constitués en quatre ateliers, sous forme de dialogues, placé sous le thème : Mobilisation des recettes. Premier atelier : Dialogue sur la mobilisation des recettes entre les administrations et les entreprises. Deuxième atelier : Dialogue au sujet du partage d’expérience sur la fiscalité minière entre les membres des administrations publiques.


Troisième atelier : Partage d’expérience sur la mobilisation des recettes. Quatrième atelier : Retour d’expérience de la réforme du Code minier en RDC.

Intervenants

LOKADI MOGA
LOKADI MOGA

Directeur Général honoraire des Impôts, de la République Démocratique du Congo

Biographie
Marie José FERREIRO
Marie José FERREIRO

Enseignante à l'Université Paris Dauphine – PSL, experte en fiscalité Internationale, cheffe de Brigade à la DGFIP- France

Biographie
Rabia OULHIAD
Rabia OULHIAD

Trésorerie Générale du Royaume, Maroc

Biographie

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